Sommaire
1. Propriété intellectuelle
2. Liens hypertextes
3. Responsabilité de l’éditeur
4. Modification des conditions d’utilisation
5. Règles d’usage d’Internet
6. Droit applicable
Conditions générales d’utilisation d’un site Internet
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, l’entreprise Fast pro renov btp, ci-après dénommé https://www.fast-pro-renov-btp.fr, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.
Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.
Pour l’utilisateur, le simple accès au site de https://www.fast-pro-renov-btp.fr à l’adresse URL suivant : //www.fast-pro-renov-btp.fr implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.
Propriété intellectuelle
Variante 1
La structure globale du site /www.fast-pro-renov-btp.f, ainsi que les textes, les graphiques, les images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l’éditeur ou de ses partenaires.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site HTTPS : /www.fast-pro-renov-btp.f,, par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation préalable et par écrit de lasociété fast-pro-renov-btp.fr et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Fast pro renov btp, est une marque déposée.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.
Variante 2
Aucune reproduction, même partielle prévue à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l’autorisation du directeur de publication.
Variante 3
Tous les éléments de ce site, y compris les documents téléchargeables, ne sont pas libres de droit. À l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site est autorisée à la condition d’y mentionner la source. Elles ne peuvent être utilisées à des fins commerciales et publicitaires.
Liens hypertextes
Le site Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Fast pro renov btp, a peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Fast pro renov btp,
Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse du présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part,
Fast pro renov btp,
Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Fast pro renov btp, à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de l’éditeur.
Il convient toutefois d’afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part,
Fast pro renov btp, se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Fast pro renov btp,
Responsabilité de l’éditeur
Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables.
Cependant, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part,
Fast pro renov btp, se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.
Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site.
Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour.
En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance.
L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part,
Fast pro renov btp, a pu être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier.
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part,
Fast pro renov btp, ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelques natures qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.
Accès au site
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part,
Fast pro renov btp s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle du présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Fast pro renov btp, et sous réserve des éventuelles pannes et des interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
Par conséquent, Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Fast pro renov btp, ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité.
Il n’est prévu aucune assistance technique vis-à-vis de l’utilisateur, que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.
La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.
Par ailleurs, Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Fast pro renov btp, peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités.
L’utilisateur reconnaît et accepte que Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Fast pro renov btp, ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.
Modification des conditions d’utilisation
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Fast pro renov btp, se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.
Règles d’usage d’Internet
L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que :
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Fast pro renov btp, n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur.
L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées, notamment contre les détournements éventuels. La présence du logo Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Fast pro renov btp, institue une présomption simple de validité.
La communication de toute information jugée par l’utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls.
L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété.
L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.
L’utilisateur reconnaît que Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Fast pro renov btp, ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet.
Droit applicable
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation.
En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : fprbtp@gmail.com
Copyright 2024 © Réalisation: awra1.com
Sommaire
1. Propriété intellectuelle
2. Liens hypertextes
3. Responsabilité de l’éditeur
4. Modification des conditions d’utilisation
5. Règles d’usage d’Internet
6. Droit applicable
Conditions générales d’utilisation d’un site Internet
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, l’entreprise Fast pro renov btp, ci-après dénommé https://www.fast-pro-renov-btp.fr, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.
Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.
Pour l’utilisateur, le simple accès au site de https://www.fast-pro-renov-btp.fr à l’adresse URL suivant : //www.fast-pro-renov-btp.fr implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.
Propriété intellectuelle
Variante 1
La structure globale du site /www.fast-pro-renov-btp.f, ainsi que les textes, les graphiques, les images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l’éditeur ou de ses partenaires.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site HTTPS : /www.fast-pro-renov-btp.f,, par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation préalable et par écrit de lasociété fast-pro-renov-btp.fr et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Fast pro renov btp, est une marque déposée.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.
Variante 2
Aucune reproduction, même partielle prévue à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l’autorisation du directeur de publication.
Variante 3
Tous les éléments de ce site, y compris les documents téléchargeables, ne sont pas libres de droit. À l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site est autorisée à la condition d’y mentionner la source. Elles ne peuvent être utilisées à des fins commerciales et publicitaires.
Liens hypertextes
Le site Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Fast pro renov btp, a peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Fast pro renov btp,
Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse du présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part,
Fast pro renov btp,
Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Fast pro renov btp, à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de l’éditeur.
Il convient toutefois d’afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part,
Fast pro renov btp, se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Fast pro renov btp,
Responsabilité de l’éditeur
Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables.
Cependant, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part,
Fast pro renov btp, se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.
Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site.
Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour.
En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance.
L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part,
Fast pro renov btp, a pu être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier.
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part,
Fast pro renov btp, ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelques natures qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.
Accès au site
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part,
Fast pro renov btp s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle du présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Fast pro renov btp, et sous réserve des éventuelles pannes et des interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
Par conséquent, Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Fast pro renov btp, ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité.
Il n’est prévu aucune assistance technique vis-à-vis de l’utilisateur, que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.
La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.
Par ailleurs, Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Fast pro renov btp, peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités.
L’utilisateur reconnaît et accepte que Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Fast pro renov btp, ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.
Modification des conditions d’utilisation
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Fast pro renov btp, se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.
Règles d’usage d’Internet
L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que :
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Fast pro renov btp, n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur.
L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées, notamment contre les détournements éventuels. La présence du logo Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Fast pro renov btp, institue une présomption simple de validité.
La communication de toute information jugée par l’utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls.
L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété.
L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.
L’utilisateur reconnaît que Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Fast pro renov btp, ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet.
Droit applicable
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation.
En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : fprbtp@gmail.com
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